1. RESPONSABLE DE TRAITEMENT

Responsable : Sandrine Fisnot

Adresse : [adresse complète]

Contact données : [adresse électronique dédiée]

L'activité ne requiert pas la désignation d'un délégué à la protection des données. Les demandes relatives aux données personnelles sont traitées directement par la responsable de traitement, à l'adresse indiquée ci-dessus.

2. TRAITEMENTS ET BASES LÉGALES

Aucune donnée n'est collectée à votre insu. Chaque traitement répond à une finalité déterminée et repose sur une base légale identifiée.

Prise de rendez-vous

• Données : nom, prénom, adresse électronique, réponses aux questions de qualification (contexte, objectif, échéance, mode de financement envisagé).

• Finalité : organiser l'entretien de diagnostic de trente minutes et le préparer.

• Base légale : mesures précontractuelles prises à votre demande.

Formulaire de contact

• Données : nom, adresse électronique, contenu du message.

• Finalité : répondre à votre demande.

• Base légale : mesures précontractuelles, ou intérêt légitime à répondre.

Gestion de l'accompagnement

• Données : coordonnées, contrat signé, dates de séances, objectif contractualisé.

• Finalité : exécuter la prestation convenue.

• Base légale : exécution du contrat.

Facturation et comptabilité

• Données : identité, coordonnées, montants, références de règlement.

• Finalité : établir les factures et satisfaire aux obligations comptables et fiscales.

• Base légale : obligation légale.

Mesure d'audience

• Données : pages consultées, source de visite, type d'appareil, données de connexion.

• Finalité : comprendre l'usage du site et l'améliorer.

• Base légale : votre consentement, recueilli via le bandeau cookies.

Aucune prospection. Aucune lettre d'information, aucun message commercial automatisé et aucune revente de fichier ne sont mis en œuvre. Vos coordonnées ne servent qu'à répondre à votre demande et, le cas échéant, à exécuter le contrat qui nous lie. Si une lettre d'information venait à être créée, elle ferait l'objet d'un consentement distinct, préalable et révocable à tout moment.

3. DURÉES DE CONSERVATION

• Demande de contact restée sans suite : 12 mois à compter du dernier échange.

• Rendez-vous de diagnostic sans suite : 12 mois à compter de l'entretien.

• Réponses au formulaire de qualification : supprimées dans les 3 mois suivant l'entretien si aucun accompagnement n'est engagé.

• Dossier client actif : durée de l'accompagnement, puis 3 ans à compter de la dernière séance.

• Contrats signés : 5 ans à compter de la fin de l'accompagnement.

• Pièces comptables et factures : 10 ans, conformément au Code de commerce.

• Notes de séance : voir le point 8.

• Traceurs de mesure d'audience : 13 mois maximum, conformément à la recommandation de la CNIL.

À l'expiration de ces durées, les données sont supprimées, à l'exception de celles dont la conservation est imposée par une obligation légale.

4. DESTINATAIRES ET SOUS-TRAITANTS

Vos données ne sont ni vendues, ni louées, ni échangées. Elles ne sont accessibles qu'à la responsable de traitement et, pour les seules opérations techniques nécessaires, aux prestataires suivants :

• Squarespace — hébergement du site et des formulaires. Données saisies dans les formulaires, données de connexion. Irlande, avec traitements aux États-Unis.

• Calendly — prise de rendez-vous en ligne. Identité, adresse électronique, réponses au formulaire de qualification. États-Unis.

• [Fournisseur de messagerie] — correspondance électronique. Échanges de courriels. [Localisation].

• [Outil de visioconférence] — séances à distance. Identité, adresse électronique, données de connexion. [Localisation].

• [Expert-comptable] — tenue de la comptabilité. Données de facturation. France.

Les séances à distance ne font l'objet d'aucun enregistrement.

5. TRANSFERTS HORS UNION EUROPÉENNE

Certains prestataires sont établis aux États-Unis ou y opèrent des traitements. Ces transferts sont encadrés par les garanties prévues par le règlement général sur la protection des données : clauses contractuelles types de la Commission européenne, et le cas échéant certification du prestataire au titre du cadre de protection des données entre l'Union européenne et les États-Unis.

Si vous préférez qu'aucune donnée vous concernant ne transite par ces services, vous pouvez demander un rendez-vous par téléphone ou par courriel plutôt que par le module de réservation en ligne.

6. VOS DROITS

Vous disposez des droits suivants sur les données qui vous concernent :

Accès — obtenir la confirmation qu'un traitement existe et en recevoir une copie.

Rectification — faire corriger une donnée inexacte ou incomplète.

Effacement — faire supprimer vos données, sous réserve des obligations légales de conservation.

Limitation — demander le gel temporaire d'un traitement, notamment le temps d'une vérification.

Opposition — vous opposer à un traitement fondé sur l'intérêt légitime, pour des raisons tenant à votre situation.

Portabilité — recevoir dans un format structuré les données que vous avez fournies.

Retrait du consentement — à tout moment, sans que cela remette en cause la licéité du traitement antérieur.

Directives post-mortem — définir le sort de vos données après votre décès.

Ces droits s'exercent par simple demande à [adresse électronique dédiée]. Une réponse vous sera adressée dans un délai d'un mois, prolongeable de deux mois en cas de demande complexe. Une pièce d'identité pourra être demandée en cas de doute raisonnable sur l'identité du demandeur, et sera détruite immédiatement après vérification.

Si la réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — ou depuis son site.

7. COOKIES

Un cookie est un petit fichier déposé sur votre appareil lors de la consultation d'un site. Tous ne se valent pas, et tous ne requièrent pas votre accord.

Strictement nécessaires — fonctionnement du site, sécurité, mémorisation de votre choix en matière de cookies. Consentement non requis.

Mesure d'audience — statistiques de fréquentation et d'usage. Consentement requis.

Prise de rendez-vous — fonctionnement du module de réservation intégré à la page. Consentement requis : le module ne se charge qu'après votre accord.

Aucun cookie publicitaire, aucun traceur de réseau social et aucun outil de reciblage ne sont déposés sur ce site.

Le refus est aussi simple que l'acceptation : le bandeau présente les deux choix au même niveau. Vous pouvez modifier votre décision à tout moment depuis le lien de gestion des cookies présent en pied de page. Votre choix est conservé six mois, au terme desquels la question vous est reposée.

8. NOTES DE SÉANCE ET CONTRAT TRIPARTITE

Ce point ne relève pas des obligations habituelles d'un site. Il est traité ici parce qu'il touche à ce qui compte le plus dans une relation de coaching.

Ce qui est écrit pendant une séance

Les notes prises en séance servent uniquement à la conduite de l'accompagnement. Elles sont réduites au strict nécessaire, conservées séparément de vos coordonnées et détruites au plus tard trois mois après la fin du cycle. Elles ne sont communiquées à personne, en aucune circonstance, et vous pouvez en demander la destruction immédiate à tout moment.

Lorsqu'une entreprise finance l'accompagnement

Le contrat est alors tripartite : vous, l'entreprise et moi. L'entreprise est destinataire d'informations strictement délimitées, fixées par écrit avant la première séance :

— le fait que les séances ont eu lieu, et leurs dates ;

— l'objectif contractualisé, tel que vous l'avez formulé et validé ;

— l'avancement vers cet objectif, en des termes que vous connaissez à l'avance.

Ne sont jamais transmis : le contenu de vos propos, vos états, vos opinions sur des personnes ou sur l'organisation, ni aucune appréciation de votre part. Cette limite ne souffre aucune exception, y compris en cas de demande insistante du financeur.

 Ce que le coaching n'est pas

Aucune donnée relative à la santé n'est collectée ni traitée. Le coaching n'est ni un soin ni un accompagnement thérapeutique. Si des éléments relevant de la santé venaient à être évoqués, ils ne feraient l'objet d'aucune consignation, et une orientation vers un professionnel compétent serait proposée.

9. SÉCURITÉ 

Site accessible exclusivement en connexion chiffrée.

Accès aux outils protégés par mot de passe unique et authentification à deux facteurs.

Appareils professionnels chiffrés et verrouillés.

Sauvegardes régulières et accès limité aux seules personnes habilitées.

Documents papier contenant des données identifiantes détruits après numérisation.

En cas de violation de données susceptible d'engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés, vous en seriez informée ou informé dans les meilleurs délais, et la CNIL notifiée dans les soixante-douze heures.

10. MODIFICATIONS 

Cette politique peut évoluer, notamment en cas de changement d'outil ou de prestataire. La date de dernière mise à jour figure en tête de page. En cas de modification substantielle, les personnes concernées en sont informées par courriel.

Pour toute question : [adresse électronique dédiée].