Mentions légales
1. ÉDITEUR DU SITE
Le présent site est édité par :
Éditrice : Sandrine Fisnot
Forme juridique : SAS SOGECFI
Siège social : B 13 RESIDENCE DU CHATEAU BAT B, 390 ALLEE ARSENE SARI, 13790 CHATEAUNEUF-LE-ROUGE
SIREN : 931789994
SIRET : 93178999400015
Code APE : 70.22Z
Immatriculation : RCS 931 789 994 à Aix-en-Provence
Capital social : 1 000€
TVA intracommunautaire : FR35931789994
Directrice de la publication : Sandrine Fisnot
Courriel : sandrie.fisnot@gmail.com
2. ACTIVITÉ ET QUALIFICATIONS
Le site présente une activité de coaching professionnel exercée à titre indépendant. Le coaching n'est pas une profession réglementée en France : aucun titre ni diplôme n'est légalement exigé pour l'exercer. Les qualifications ci-dessous sont volontaires et vérifiables.
Certification : titre de coach professionnel enregistré au Répertoire national des certifications professionnelles — [organisme certificateur], [numéro de fiche RNCP], obtenu le [date].
Accréditation : International Coaching Federation — niveau [niveau], [numéro], valable jusqu'au [date].
Déontologie : pratique soumise au code de déontologie de l'International Coaching Federation.
Supervision : pratique supervisée par [nom du superviseur ou de la structure].
Le coaching n'est ni un soin, ni une thérapie, ni un acte médical ou paramédical. Il ne se substitue en aucun cas à un suivi médical ou psychologique. Il ne constitue pas davantage une prestation de conseil juridique, comptable ou financier. Lorsqu'une situation relève d'un autre champ que celui du coaching, l'accompagnement n'est pas engagé et une orientation vers le professionnel compétent est proposée.
4. HÉBERGEUR
Le site est hébergé par :
Squarespace Ireland Limited
Le Pole House, Ship Street Great, Dublin 8, Irlande
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, identité visuelle, logotype, photographies, illustrations, mise en page — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de l'éditrice ou font l'objet d'une licence d'exploitation.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
La citation d'extraits courts demeure autorisée, sous réserve d'indiquer clairement la source et de renvoyer par un lien vers la page d'origine.
6. LIENS HYPERTEXTES
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7. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES
Le traitement des données personnelles collectées par ce site, les finalités poursuivies, les durées de conservation, les destinataires et les modalités d'exercice de vos droits sont détaillés sur une page dédiée : politique de protection des données personnelles.
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8. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément au Code de la consommation, tout professionnel qui contracte avec des consommateurs doit permettre à ceux-ci de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Médiateur désigné : [nom de l'organisme]
Adresse : [adresse postale]
Site : [adresse du site]
La saisine du médiateur suppose qu'une réclamation écrite ait d'abord été adressée à l'éditrice et qu'elle n'ait pas abouti dans un délai raisonnable.
La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est par ailleurs accessible aux consommateurs résidant dans l'Union européenne.
9. CRÉDITS
Conception et rédaction : Konektis Communication
Identité visuelle : Konektis Communication
Typographies : Lora et Inter, distribuées sous licence libre SIL Open Font License
10. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable ou de médiation aboutie, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.
Pour toute question relative à ces mentions, écrire à : [adresse électronique].